Comité de gestion des risques et de la qualité
Qui sommes –nous ?
Le conseil d’administration de l’établissement a procédé à la mise en place d’un comité de gestion des risques en vertu de l’article 183.1 de la LSSSS, et l’a intégré dans son plan d’organisation. La composition, le nombre de membres ainsi que les fonctions de ce comité se retrouvent dans le règlement énonçant les règles de fonctionnement du comité de gestion des risques adopté par le conseil d’administration.
La composition du comité de gestion des risques
Tel que stipulé dans la loi, la composition de ce comité doit assurer une représentativité équilibrée des employés de l’établissement, des usagers, des personnes qui exercent leur profession dans un centre exploité par l’établissement de même que, s’il y a lieu, des personnes qui, en vertu d’un contrat de service, dispensent pour le compte de l’établissement des services aux usagers de ce dernier. Le directeur général ou la personne qu’il désigne est membre d’office de ce comité. La durée du mandat des membres du comité est de trois ans et le mandat est reconduit de façon systématique sauf avis contraire.
La représentativité du comité de gestion des risques du Centre de santé et de services sociaux de l'Énergie est la suivante:
- un représentant de la Direction générale: Martine Rioux,
- le gestionnaire de risques et son adjoint : Marc Brosseau et Jean Marineau,
- un médecin: docteur Maurice Lauzière,
- une pharmacienne: Joëlle Béliveau Couillard,
- un professionnel en prévention des infections: Kathleen Greffard,
- le responsable des mesures d’urgence: Marc Brosseau,
- un représentant du personnel en entretien sanitaire (buanderie, déchets médicaux): Robert St-Jean
- deux représentants du comité des usagers: Carole Vaugeois et Jacques-André Racicot,
- deux usagers: Lise Lacoursière et Roch Régis,
- un représentant du personnel en santé et sécurité au travail: Guy Duchesne,
- un représentant du personnel en entretien des installations: Gilles Boisclair,
- un représentant ressources intermédiaires: Daniel Turcotte,
- un représentant en soins infirmiers: Karine Lampron,
- un représentant de la Direction des personnes en perte d’autonomie: Nancy Gilbert
- un représentant de la Direction de l’enfance, de la jeunesse, de la famille et de la santé publique: Pierre Giroux
- un représentant de la Direction de la santé physique: Louise Langevin,
- un représentant de la Direction de la santé mentale et des dépendances: Diane Vézina.
Les fonctions du comité de gestion des risques
Le comité de gestion des risques a notamment pour fonctions de rechercher, de développer et de promouvoir des moyens visant à:
a) Identifier et analyser les risques d'incident ou d'accident en vue d'assurer la sécurité des usagers.
b) S'assurer qu'un soutien soit apporté à la victime et à ses proches.
c) Assurer la mise en place d'un système de surveillance incluant la constitution d'un registre local des incidents et des accidents pour fins d'analyse des causes des incidents et accidents.
d) Recommander au directeur général de l'établissement la prise de mesures visant à prévenir la récurrence de ces incidents et accidents ainsi que la prise de mesures de contrôle, s'il y a lieu.
e) S’assurer que des mesures de soutien soient mises à la disposition de l’usager et de ses proches conformément à l’article 235.1 de la Loi.
f) S’assurer que des méthodes, des politiques, des procédures, des normes et des directives soient mises en place afin d’identifier, de prévenir et de réduire les risques, les accidents et les incidents.
g) S’assurer de la mise à jour de telles méthodes, politiques, etc., précitées.
h) Transmettre annuellement un rapport au conseil d’administration et, le cas échéant, des recommandations relatives à la gestion des risques; (l’article 278 de la Loi prévoit que le rapport annuel d’activités de l’établissement doit comprendre les activités relatives à la gestion des risques).
i) S’assurer que l’information soit diffusée dans l’établissement aux personnes concernées.
